Sport & E-sport Advisory
Structuration juridique et croissance pour le sport et l'e-sport
Les clubs sportifs et les structures esport se professionnalisent plus vite que leur documentation. Les budgets augmentent, les effectifs se salarient, les partenariats se contractualisent, mais le socle juridique reste souvent celui de la période associative. C'est à ce moment que se matérialisent les risques : requalification d'un contrat de joueur, partenariat de sponsoring mal sécurisé, levée de fonds bloquée par une structure capitalistique impossible à auditer.
Sila accompagne ces structures sur les trois moments où le droit et la finance décident de la trajectoire : la sécurisation des contrats, la négociation des droits commerciaux et l'ouverture du capital. Une recherche sur un cabinet juridique esport ou un avocat esport renvoie généralement vers deux mondes séparés, le conseil d'un côté et le contentieux de l'autre. Sila n'est pas un cabinet d'avocats et n'exerce ni la représentation en justice ni la consultation juridique réglementée : nous intervenons en conseil sport business, sur la structuration, la négociation et la conduite des opérations, et nous travaillons avec vos conseils réglementés lorsque le dossier l'exige.
Notre modèle d'honoraires est connu avant le lancement des travaux : forfaits et success fee définis contractuellement en amont dans le mandat, jamais indexés sur la durée de la mission.
Trois offres
Ce que nous couvrons
Contrats et statut des joueurs
Contrat de travail sportif professionnel, CDD esportif, statut juridique du joueur esport, contrat d'image, obligations légales issues du code du sport et état de la convention collective esport en France. Nous auditons l'existant, identifions les points d'exposition à une requalification en salarié esport, puis reprenons la documentation.
Droits commerciaux et partenariats
Contrat de sponsoring esport, naming d'un club sportif ou d'une infrastructure, term sheet de partenariat sport, négociation des droits commerciaux du club. Nous structurons l'offre, cadrons les contreparties et les mécanismes de sortie, puis menons la négociation jusqu'à la documentation finale.
Capital et croissance
Lever des fonds pour une équipe esport suppose une structure lisible et une data room esport tenable. Nous préparons la structure, la documentation et la négociation des opérations de M&A esport en France comme des levées de fonds de club esport, jusqu'au closing avec l'investisseur.
Discuter de votre situation
Décrivez votre structure, vos effectifs et l'échéance qui vous occupe. Nous revenons vers vous sous 48 heures ouvrées avec un premier cadrage et une proposition d'honoraires chiffrée.
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